Monsanto jugé « responsable » pour intoxication !
Le tribunal de Lyon a reconnu ce lundi la responsabilité de Monsanto dans l’intoxication de Paul François, un agriculteur charentais, par un puissant herbicide en 2004.
Le jugement a ouvert la voie à des dommages et intérêts, ce qui représente une grande première en France. Mais Monsanto ne compte pas en rester là puisque la société envisage de faire appel de sa condamnation.
Les faits remontent au 27 avril 2004. Ce jour-là Paul François a reçu en plein visage des vapeurs de Lasso en ouvrant la cuve d’un pulvérisateur. Ce produit est un puissant désherbant produit par Monsanto, leader mondial de l’agrochimie.
L’agriculteur est alors pris de nausées et d’évanouissements. D’autres troubles apparaissent, l’obligeant à interrompre son activité pendant près d’un an (bégaiements, maux de tête, troubles musculaires, vertiges).
En mai 2005, un an après avoir inhalé les vapeurs, des analyses relevaient dans son organisme des traces de monochlorobenzène, un solvant présent pour moitié dans le Lasso, au côté du principe actif, l’anachlore.
Trois ans plus tard, celui qui est devenu le porte-parole des victimes des pesticides obtenait en justice que ses troubles soient reconnus comme maladie professionnelle par la Mutualité sociale agricole. Il lançait alors une procédure en responsabilité civile contre Monsanto.
A l’audience, le 12 décembre 2011, devant la 4è chambre civile du TGI de Lyon, son avocat, Me François Lafforgue a reproché à Monsanto d’avoir «tout fait pour laisser le Lasso sur le marché» alors que sa dangerosité avait été établie dès les années 1980, d’où son interdiction au Canada, en Angleterre et en Belgique. Ce n’est qu’en 2007 qu’il a été retiré du marché français.
Selon Me Lafforgue, Monsanto aurait aussi manqué à son «obligation d’information» en ne détaillant pas la composition du produit sur l’étiquette, et en n’avertissant pas des risques liés à l’inhalation, ni de l’obligation de porter un masque.
Rappelant qu’il n’y avait eu «aucun témoin» de l’accident, la défense de Monsanto, Me Jean-Philippe Delsart, a mis en doute la réalité de l’intoxication. Et souligné que les problèmes de santé n’étaient apparus que plusieurs mois après, alors que, selon lui, le monochlorobenzène est très vite évacué par l’organisme.
Mais le tribunal peut aussi simplement «ordonner une expertise pour déterminer si les maladies de Paul François», désormais invalide à 50%«sont en lien ou pas avec son accident», a-t-il dit.
Selon l’association «Générations futures», «si le juge venait à reconnaître la responsabilité de Monsanto dans cette affaire, cela constituerait une première et ne permettrait plus aux firmes de se (défausser) sur le gouvernement ou les utilisateurs eux-mêmes».